Véhicules propres

Rechercher une ressource

Un nouveau système de bonus/malus pour inciter à l'achat de véhicules propres.

Un nouveau système de bonus/malus, fondé sur les émissions de CO2 par kilomètre des véhicules, a été introduit afin d'inciter les acheteurs de voitures neuves à privilégier les véhicules les plus sobres en émission de carbone. Explications.

Un bonus pour les véhicules propres

Un nouveau bonus écologique est versé à la première immatriculation pour tout achat d'un véhicule particulier neuf émettant moins de 130 g de CO2/km (140 g de CO2/km pour les véhicules fonctionnant, exclusivement ou non, au moyen de GPL, ou combinant l'énergie électrique et une motorisation à l'essence ou au gazole).
Le montant du bonus versé est d'autant plus élevé que les émissions de CO2 sont faibles.
Pour 2008, il est fixé à :
- 1 000 euros pour les véhicules émettant moins de 100 g de CO2/km ;
- 700 euros pour les véhicules dont les émissions sont comprises entre 101 et 120 g de CO2/km ;
- 200 euros pour les véhicules dont les émissions sont comprises entre 121 et 130 g de CO2/km.

Lorsqu'elle est accompagnée de la mise au rebut d'un véhicule de plus de 15 ans, l'acquisition d'un véhicule éligible au bonus donne droit à un super bonus de 300 euros. Un bonus spécifique de 5 000 euros est même attribué pour l'acquisition de voitures émettant moins de 60 g de CO2/km. Enfin, une aide de 2 000 euros est octroyée pour les dépenses de transformation, réalisées par des professionnels habilités sur des véhicules appartenant à des particuliers, destinées à permettre leur fonctionnement au moyen du GPL.

Un malus pour les véhicules les plus polluants

L'« écopastille » (ou le « malus ») sanctionnant l'achat d'un véhicule polluant prend la forme d'une taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d'immatriculation (carte grise). Elle frappe les acquéreurs de véhicules neufs dont le taux de CO2 excède 160 g par kilomètre. En pratique le montant de ce malus progresse en fonction du taux d'émission de CO2. Il est de?:
- 200 euros entre 161 et 165 g de CO2/km ;
- 750 euros entre 166 et 200 g de CO2/km ;
- 1 600 euros entre 201 et 250 g de CO2/km ;
- 2 600 euros au-delà de 250 g de CO2/km. Illustration
Ces deux dispositifs ont vocation à évoluer. Ils seront progressivement durcis par un abaissement des seuils d'éligibilité au bonus et de déclenchement du malus à hauteur de 5 g de CO2/km tous les deux ans.